Nos actions

Mentions légales

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. pour exercer ce droit, merci de bien vouloir écrire à : SRIAS BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.

Droits d'auteur et propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur les droits d'auteurs et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés pour les textes, les graphismes et les photos de ce site.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (Tribunal de compétence : Besançon  |  France).

Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Aucune reproduction de ce site ne peut être faite sans autorisation expresse.

Les visiteurs sont autorisés à afficher et imprimer les informations obtenues sur ce site internet dans le cadre d'une utilisation personnelle. Ils peuvent également librement encourager d'autres personnes à accéder elles-mêmes aux informations disponibles sur ce site et leur indiquer comment les trouver.

Pour toute autre utilisation, il est nécessaire d'avoir au préalable obtenu l'accord écrit du responsable de la publication. Aucun contenu de ce site ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris et notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre sans l'autorisation écrite préalable de l'association SRIAS BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.

Les photographies ne font pas partie du domaine public et leur exploitation, sur quelque support que ce soit, présent ou à venir, nécessite une demande d'autorisation auprès de l"association SRIAS BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.

Formulaire de contact

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière.
Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.

Conception graphique & technique et hébergement

Conception, Graphisme & Développement technique : TRUSTTEAM FRANCE - Agence Web Nancy  | 2-4 Rue Jean Lamour | 54630 RICHARDMENIL  | 03.83.25.26.87